Leur stratagème est abracadabrantesque. Il en dit long sur la puissance des désirs d’enfant et de reconnaissance sociale de ces femmes homosexuelles. Elles se rendent d’abord en Belgique pour une insémination artificielle avec donneur anonyme. L’indispensable père biologique est ainsi escamoté pour toujours. Revenues enceintes, parfois de jumeaux, elles n’ont ensuite de cesse que de forcer cette loi française qu’elles viennent de contourner à valider leur situation. Pour ce faire, il leur faut d’abord obtenir l’ « adoption simple » de leur enfant par leur « compagne ». Ce mode d’adoption permet de maintenir la filiation biologique originelle.
Mais toute adoption nécessite au préalable la renonciation de la mère biologique à son autorité parentale. Comment réinstaurer ce lien ainsi abandonné ? Réponse : l’adoptante frappe à son tour à la porte des tribunaux pour demander qu’une « délégation d’autorité parentale » soit attribuée à celle qui vient d’y renoncer. Ce petit manège répété dans plusieurs départements a vite déboussolé la Justice française.
Certains tribunaux ont refusé de se prêter au jeu, comme dans la capitale, mais à Bourges et à Amiens des femmes ont réussi à obtenir ainsi le partage de l’autorité sur des enfants. Et le lobby homosexuel de crier victoire pensant avoir obtenu, par voie jurisprudentielle, la mise en œuvre de son rêve d’homoparentalité.
Las, la divergence des tribunaux ne pouvait qu’aboutir à la saisine de la plus haute autorité judiciaire. La cour de Cassation avait donc, mardi 20 février, à se prononcer sur deux arrêts contradictoires des cours d’Appel de Paris et de Bourges, la première ayant refusé une adoption simple le 6 mai 2004 et la seconde l’ayant accordée le 13 avril 2006. C’est cette dernière qui a été désavouée. Motif de l’Arrêt des magistrats : « L’intérêt supérieur de l’enfant ».
Comment accepter en effet qu’une mère demande à la justice de la priver de son autorité parentale pour la transférer à une autre femme avec laquelle elle cohabite ? Et comment se prêter à ce tour de passe-passe si l’intention est de récupérer une part de cette autorité par une seconde démarche ?
Semblant traiter par le mépris ce revers, Philippe Garnier, président de l’APGL (Association des Parents et futurs parents Gays et Lesbiens) préfère y voir les « derniers soubresauts » avant la légalisation de ses revendications, estimant qu’avec Ségolène Royal « le mariage ho- mosexuel et l’homoparentalité deviendront une réalité » et que Nicolas Sarkozy « assouplira les démarches ».
De son côté, l’association Life-Parade qui prépare une marche parisienne le 17 mars sur ce thème, s’est réjouie dans un communiqué de la décision de la cour de Cassation, au nom des droits de l’enfant. La Life parade, appelle toutefois à la vigilance. L’un de ses responsables, Franck Jullié, a réussi le 13 février, sur France 5, à faire reconnaître à François Bayrou – partisan de l’adoption simple pour les personnes homosexuelles – qu’il continuait d’utiliser à tort le chiffrage d’enfants concernés avancé par l’APGL (300 000 !) alors que l’Institut National d’Etudes Démographiques (INED) aboutit à une fourchette de 15 à 20000 enfants concernés. En trois minutes la baudruche était singulièrement dégonflée…
Du côté de l’UMP, la réponse est généralement de s’en tenir au droit commun des familles recomposées : il n’est prévu ni d’inventer des filiations qui priveraient les enfants de l’existence légale d’un père ou d’une mère, ni de multiplier les référents parentaux jusqu’à la confusion.
Personne n’a osé demander des comptes aux plaignantes sur leur comportement contestable qui consiste à mettre la loi en demeure de corriger l’injustice qu’elles ont délibérément faite à leur propre enfant en le privant d’un père.
Personne n’a d’ailleurs encore donné la parole aux enfants concernés, leurs mères faisant paravent. Or, l’anonymat du don de gamètes commence à provoquer des protestations chez certains adultes ainsi conçus.
De leur côté Dominique Voynet (verts) et l’altermondialiste José Bové viennent à leur tour – et en même temps que Marie-Georges Buffet du PC – de se prononcer, dans le mensuel homosexuel Têtu, pour l’adoption homosexuelle. A ces écologistes, la filiation homosexuelle paraît… toute naturelle.
Tugdual DERVILLE
